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CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2023

Ordre du jour

Délibérations

• Communication du rapport d'activités 2021 du service de collecte des ordures ménagères
• Communication du rapport d'activités 2021 du service assainissement collectif de la Communauté de Communes du Clermontais
• Communication du rapport d'activités 2021 du service assainissement non collectif de la Communauté de Communes du Clermontais
• Communication du rapport sur le prix et la qualité du service public potable 2021 du service eau de la Communauté de Communes du Clermontais
• Opération 8000 arbres par an pour l'Hérault
• Désignation d'un représentant à Bas Rhône Languedoc
• Participation aux frais de fonctionnement de l'association - organisme gestionnaire du lycée privé agricole de la Vallée de l'Hérault pour année 2022
• Autorisation de recrutement d'agents contractuels de remplacement
• Extinction de l'éclairage public
• Adoption d'un contrat de pollinisation sur site / Contrat de pollinisation
• Adhésion au service "mise à disposition du matériel communautaire et de services" aux communes et approbation du règlement
• Création de deux emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité
• Revitalisation du centre bourg de Paulhan : proposition de mandat d'études pré-opérationnelles à Territoire 34
• Renouvellement chantier d'insertion / Convention de partenariat FORCE
• Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) sur la base du rapport d'orientation budgétaire (ROB) 2023 - Budget commune (pour consulter les documents annexes se reporte à l'onglet "budget")

Procès verbal séance du 13 février 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2023

Ordre du jour

Délibérations

• Approbation du compte de gestion 2022
• Approbation du compte administratif 2022 de la commune
• Affectation des résultats de l'exercice 2022 - Budget commune
• Vote du budget primitif communal 2023
• Vote des taux d'imposition 2023
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de l'année 2022 / Bilan cessions 2022
• Subventions aux assocations - année 2023
• Convention marché aux Puces - Reconduction du 1er août 2023 au 31 juuillet 2026 / Convention marché aux puces
• Mise à disposition d'un opérateur d'activités sportives - Reconduction d'une convention avec la Communauté de Communes du Clermontais du 1er septembre 2022 au 7 juillet 2023 / Convention du 1/09/2022 au 7/07/2023
• Mise à disposition d'un opérateur d'activités sportives - Reconduction d'une convention avec la Communauté de Communes du Clermontais du 8 juillet au 5 août 2023 / Convention du 8/07/2023 au 5/08/2023
• Eclairage terrain de tennis - adoption d'une convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage avec Hérault Energies / convention avec Hérault Energies
• Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat - FONDS VERT - Rénovation énergétique Salle des Fêtes - Menuiseries
• Travaux sur menuiseries bâtiment Salle des Fêtes 2023 - Approbation devis travaux - Demande de subvention auprès d'Hérault Energies
• Rénovation énergétique Salle des Fêtes - Menuiseries - Demande de financement auprès du Conseil Régional
• Convention du chantier d'insertion - Adoption d'un avenant de partenariat / Avenant à la convention FOR.C.E
• Motion relative à la préservation de la ressource en eau du Fleuve Hérault - Projet de Golf de Lavagnac (Montagnac)
• Adoption d'une convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la fondation 30 millions d'amis pour l'année 2023 / Convention 30 millions d'amis
• Attribution d'un reliquat d'une subvention de l'année 2022 à l'ESP Basket
• Clôture du programme d'aménagement d'ensemble de la Tuilière
• Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat - FONDS VERT - Etudes de désimperméabilisation et de renaturation de sols imperméabilisés

Procès verbal séance du 5 avril 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2023

Ordre du jour

Délibérations

• Actualisation de la tarification des salles municipales - Règlementation
• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AC n°1326 (ex AC n°131) appartenant aux consorts VILLA
• Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
• Mise en place de la fongibilité des crédits en sections de fonctionnement et d'investissement
• Budget 2023 Commune - Décision modificative n°1
• Biens présumés sans maitre - incorporation de biens dans le domaine communal - parcelle AB 308
• Biens présumés sans maitre - incorporation de biens dans le domaine communal - parcelle AC 602 et 936
• Commission extra-municipale "démocratie de proximité" - modifications - nouvelle composition
• Budget participatif - modification du mode d'emploi
• Délibération rectificative suite à erreur matérielle - Travaux sur menuiseries bâtiment Salle des Fêtes 2023 - approbation devis travaux - demande de subvention auprès de Hérault Energies
• Adoption d'une convention temporaire - immeuble cadastré AC 423
• Ancien caveau vinicole sis 20 route de la Clairette - adoption d'un bail commercial
• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AD 694 appartenant à M. Joël MARRAGOU
• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AE 807 appartenant à M. et Mme Richard ROUQUET
• Préemption de la parcelle AD 606 au titre des espaces verts naturels sensibles
• Demande de subvention hors programme - Aménagement du jardin Ste Claire

Procès verbal séance du 26 juin 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2023

Ordre du jour

Délibérations

• Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 22 mai 2023
• Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2022
• Communication du rapport d'activités 2022 du SIVOM du canton d'Agde
• Communication du rapport des représentants de l'assemblée spéciale des collectivités territoriales au conseil d'administration des BRL pour l'année 2022
• Demande de subvention hors programme 2023 - Aménagement du chemin de la Plaine
• Admission en non-valeur
• Convention de partenariat avec le Département "Label Lire à la Mer - Programme en partenariat - année 2023"
• Délibération en faveur de la création d'un quai de transfert sur la commune de St Félix-de-Ldoez, dans le cadre de la mise en oeuvre du nouveau schéma de collecte de déchets, par le Syndicat Centre Hérault et les Communautés de communes du Clermontais, du Lodévois Larzac et de la Vallée de l'Hérault
• Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint territorial du patrimoine temps non complet (32/35ème) non titulaire
• Modification du tableau des effectifs - Création de poste dans le cadre des avancements de grade
• Commune de Paulhan / Agence immobilière REZO'CO - Adoption d'un bail dérogatoire
• Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public par l'association POLY NOTES - renouvellement
• Renouvellement d'une convention temporaire de locaux communaux - annexes bâtiment mairie avec la MLJ (Mission Locale des Jeunes)
• Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) - Adoption de l'avant-projet sommaire et de la convention d'occupation du domaine public / Convention
• Adoption d'une convention de partenariat pour l'accueil et l'organisation des spectacles avec la Communauté de communes du Clermontais, Théâtre Le Sillon / Convention
• Acceptation d'un don de l'Etoile Sportive Paulhanaise section Handball à la commune

Procès verbal séance du 25 septembre 2023

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023

Ordre du jour

Délibérations

• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AM n°682 (ex AM n°478) appartenant à M. Bonaparts Jérôme Pierre-Edouard et Mme N'DIAYE Awa
• Utilisation de locaux municipaux - classe de l'ancienne école G. Sand - Renouvellement d'une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour le temps d'accueil du lieu d'accueil enfants parents du Clermontais "l'arbre à bulles" pour 2023 - 2024 / Convention
• Utilisation de locaux municipaux - classe de l'ancienne école G. Sand - Renouvellement d'une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour les animations du Relais Petite Enfance du Clermontais 2023 - 2024 / Convention
• Budget 2023 Commune - Décision modificative n°2
• Demande d'aide financière auprès de la Communauté de Communes du Clermontais - Aides à l'action de valorisation des propriétés et espaces publics communaux - Réhabilitation de l'ancienne gare SNCF - Tranche 2
• Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat pour 2024 - Réhabilitation de l'ancienne gare SNCF tranche 2
• Saison culturelle 2024 - demande d'aide départementale
• Autorisation de mandatement des dépenses investissement avant adoption du budget primitif 2024 - Commune
• Adoption d'une convention de partenariat pour installation de colonnes de tri enterrées avec le Syndicat Centre Hérault
• Subvention exceptionnelle de fonctionnement aux associations ESP Basket, ESP Football, ESP Tambourin et ESP Tennis
• Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association ESP Tambourin
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Paulhan Solidaire - Renouvellement / Convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ACA²P - Renouvellement / Convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ESP Football - Renouvellement
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec la coopérative scolaire école Françoise DOLTO - Renouvellement / Convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec la coopérative scolaire groupe ARC EN CIEL - Renouvellement / Convention
• Avis d'ouvertures dominicales du magasin "Action" pour l'année 2024
• Acquisition d'un bien par voie de préemption
• Mise en place système régulation de chauffage à la Salle des Fêtes - approbation devis travaux - demande de subvention auprès de Hérault Energies
• Approbation de l'avenant au contrat Bourg Centre Occitanie 2022 - 2028
• Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public par l'artiste Victoria LOUDUN
• Expérimentation du compte financier unique : signature d'une convention avec l'Etat
• Adoption d'une convention de financement avec la fondation du patrimoine / Convention

Procès verbal séance du 4 décembre 2023