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CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Bibliothèque municipale - annulation de la régie de recettes
• Adoption convention d'occupation temporaire du domaine public par l'association POLY NOTES / Convention
• Transfert des services périscolaires de la commune d'Usclas d'Hérault, en regroupement pédagogique avec la commune de Cazouls d'Hérault - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Demande de subvention solidarité nationale
• Opération 8000 arbres par an pour l'Hérault

CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Débat d'orientation budgétaire (pour consulter les documents annexes se reporter à l'onglet "budget")

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Approbation du compte administratif 2019 de la commune
• Approbation du compte de gestion 2019
• Affectation des résultats de l'exercice 2019 - Budget commune
• Vote du budget primitif communal 2020
• Vote des taux d'imposition 2020
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de l'année 2019
• Subventions aux associations - année 2020
• Adoption d'un avenant à la convention de stérilisation et d'identification des chats errants / avenant

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MAI 2020

Ordre du jour

Procès verbal de l'installation du Conseil Municipal et de l'élection d'un maire et des adjoints

Délibérations

• Postes d'adjoints

Tableau du Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Règlement intérieur du Conseil Municipal de la ville de Paulhan - Adoption
• Constitution des commissions municipales
• Commission d'appel d'offres et d'adjudication - élection des conseillers municipaux
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Commission intercommunale des impôts directs - Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant
• Fixation du nombre d'administrateurs du Conseil d'Administration du CCAS
• Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du CCAS
• Désignation des délégués à Hérault Energies
• Désignation d'un conseiller municipal en charge de la sécurité routière
• Désignation d'un conseiller municipal correspondant défense
• Désignation d'un représentant au comité local pour le logement autonome des jeunes du Pays Coeur d'Hérault
• Désignation de deux représentants pour siéger au Conseil d'Administration du collège Maffre Baugé
• SIVOM d'Agde Fourrière animale - Désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant
• Constitution de la commission communale d'accessibilité aux personnes handicapées
• Maire - Adjoints - conseillers municipaux : indemnités de fonctionnement
• Désignation de Monsieur le Maire pour siéger à l'assemblée de l'association des Maires de l'Hérault
• Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
• Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de marchés publics, accords-cadres et avenants - article du code général des collectivités territoriales L 2122-22-4
• Convention de partenariat avec le Département 34 "Label lire à la mer - programme en partenariat - année 2020"
• Adoption d'un avenant à la convention de régie publicitaire et de mise à disposition de mobilier urbain avec la société MEDIAFFICHE
• Taxe sur la consommation finale d'électricité - avenant n°2 à la convention entre la commune et Hérault Energies pour la perception, le reversement et le contrôle de la taxe
• Modification du tableau des effectifs - Création de 2 postes d'adjoint technique titulaire temps complet
• Budget commune - Décision modificative n°1
• Prise en charge des frais de franchise accident rue Raspail
• Demande de subvention auprès de Hérault Energies - travaux de dissimulation des réseaux Route d'Usclas
• Création d'une commission consultative MAPA
• Création d'une voie verte sur le territoire communal
• Autorisation donnée au Maire de signer les demandes d'autorisation d'urbanisme au nom de la commune

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET2020

Ordre du jour

Compte-rendu

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Création d'un comité consultatif communal "revitalisation des bourgs centres" et nomination des membres
• Adoption du réglement intérieur du comité consultatif communal "revitalisation des bourgs centres"
• Syndicat Centre Hérault - Désignation d'un élu référent "déchets"
• Délibération cadre relative aux droits de formation des élus
• Indemnisation des frais de déplacements des agents communaux et des élus
• Achats effectués dans le cadre de l'article budgétaire 6232 "Fêtes et cérémonies"
• Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l'égard des agents soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
• Mise à disposition d'un opérateur d'activités sportives - Reconduction des deux conventions avec la Communauté de Communes du Clermontais / Convention 1 / Convention 2
• Convention marché aux puces - reconduction du 1er août 2020 au 31 juillet 2023
• Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2019
• Désignation d'un correspondant local "plan climat transition"
• Modification du tableau des effectifs - création d'un poste dans le cadre des avancements de grade
• Modification du taux d'emploi d'un adjoint technique titulaire temps non complet à temps complet
• Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoint administratif titulaire temps complet
• Supports de communication - Charte d'utilisation - Modification et reconduction
• Bulletin municipal - réactualisation de la tarification encarts publicitaires - convention avec l'annonceur
• Subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Moto Owner's Groupe" MOG 34
• Avenant au régime indemnitaire du personnel communal (hors RIFSEEP)
• Budget commune - Décision modificative n°2
• Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'association "Amicale Paulhanaise autour de Stefanik"
• Communication du rapport d'activités 2019 du SIVOM du canton d'Agde
• Adoption de conventions permanentes de mise à disposition de salles municipales
• Tarification des salles municipales - Règlementation
• Gymnases - adoption règlements intérieurs / Gymnase municipal / Gymnase départemental
• Prêt de matériel communal - adoption d'un règlement, d'une convention et ses annexes
• Prêt et utilisation du vidéoprojecteur fixe de la Salle des Fêtes - Adoption d'un règlement, d'une convention et ses annexes
• Prêt du podium mobile communal - adoption d'un règlement, d'une convention de mise à disposition et ses annexes
• Conseil Municipal d'enfants : principes et modalités de mise en oeuvre
• Utilisation des locaux municipaux - salles de l'ancienne école G. SAND - adoption d'une convention permanente avec l'association "Bien chez Nous, Nou"
• Demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Aménagement d'une voie verte tranche 4
• Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du Bourg centre - Aménagement d'une voie verte tranche 4
• Demande de subvention hors programme 2020
• Chantier d'insertion pré-qualifiant dans les métiers du bâtiment second oeuvre - réhabilitation de bâtiments patrimoniaux de la commune : approbation du projet, de la participation financière de la commune et habilitation donnée au Maire pour signer les pièces du dossier
• Solidarité envers les départements du Gard et des Alpes Maritimes et ses sinistrés - soutien financier de la commune

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2020

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Convention pluriannuelle d'objectifs avec la coopérative scolaire école DOLTO
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec la coopérative scolaire groupe ARC EN CIEL
• Mandat au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoraile de l'Hérault (CDG34) pour organiser une procédure de mise en conccurrence en vue de la conclusion d'une convention de participation relative au risque santé
• Budget participatif - Création et adoption du mode d'emploi
• Compte Epargne Temps
• Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat pour 2021 - Aménagement d'une voie verte tranche 4 et réhabilitation de l'ancienne gare SNCF
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association PAULHAN SOLIDAIRE - Renouvellement / Convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ACA²P - Renouvellement / Convention
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ESPPA Football - Renouvellement
• Programmation d'actions de prévention des inondations du bassin du fleuve Hérault - repères et crues - Adoption d'une convention
• Développement économique - attribution d'une aide à la location en faveur de l'implantation d'un commerce dans le centre-ville de Paulhan et approbation d'une convention
• Saison culturelle 2021 - demande d'aide départementale
• Admissions en non valeur
• Budget commune - Décision modificative n°3
• Autorisation de mandatement des dépenses investissement avant adoption du budget primitif 2021 - commune
• Utilisation de locaux municipaux - classe de l'ancienne école G. Sand - adoption d'une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour les animations du Relais Assistantes Maternelles du Clermontais 2020-2021 / Convention
• Utilisation de locaux municipaux - classe de l'ancienne école G. Sand - adoption d'une convention temporaire avec la Communauté de Communes du Clermontais pour la manifestation : temps d'accueil du lieu d'accueil enfants parents du clermontais "Arbre à Bulles" pour 2020-2021 / Convention
• Vidéo protection tranche 2 - demande de subvention auprès des services de l'Etat
• Adhésion de la commune de Paulhan au service d'enlèvement des tags du SIVOM du canton d'Agde
• Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément
• Création d'une commission extra-municipale - vie culturelle
• Adoption d'une convention "jardin partagé" avec l'association Paulhan Solidaire / Convention
• Fixation de l'indemnité représentative de logement due aux instituteurs