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CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MARS 2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Débat d'orientation budgétaire (pour consulter les documents annexes se reporter à l'onglet "budget")

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Politique de développement et de valorisation Bourgs Centres "Occitanie / Pyrénées-Méditerranée" : contrat cadre
• Approbation du compte administratif 2018 de la commune
• Budget communal - approbation du compte de gestion 2018
• Affectation des résultats de l'exercice 2018 - Budget commune
• Vote du budget primitif communal 2019
• Vote des taux d'imposition 2019
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de l'année 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2019

Ordre du jour

Comtpe-rendu

Délibérations

• Construction du réseau fibre optique - Convention de mise à disposition de la parcelle AB N°449
• Adoption d'une convention de stérilisation et d'identification des chats errants avec la fondation 30 Millions d'Amis
• Renouvellement du bail d'occupation du domaine privé de la commune au lieu dit "Le Fesc" section AHn°603 par la société ORANGE France
• Acquisition de collections pour la bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la DRAC
• Acquisition mobilier pour la bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès de la DRAC
• Acquisition mobilier pour la bibliothèque municipale - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault
• Aliénation de biens communaux d'une valeur supérieure à 4 600€
• Aménagement d'une voie verte et d'un espace multi activités - Demande de prorogation du délai de validité auprès du Conseil Départemental de l'Hérault
• Convention de partenariat avec le Département 34 "Label lire à la mer - programme en partenariat - année 2019"
• Commune de Paulhan / Hérault Energies - Convention de servitude d'utilité publique réseaux électrique et télécom
• Subventions aux associations - année 2019
• Prêt du podium mobile communal - Adoption d'une convention de mise à disposition
• Budget commune - décision modificative n°1
• Adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public par la société Anagraphis

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Adhésion de la commune de Paulhan au SIVOM "La Rouvière"
• Approbation d'un accord local pour la recomposition du conseil communautaire de la Communauté de Communes du Clermontais
• Appartement sis avenue Notre Dame - adoption d'un bail d'habitation au profit de Madame BORT Emilie suite à bail glissant avec le CLLAJ
• Copies d'articles de presse - Respect des obligations légales - Souscription à la licence d'autorisation CiPro Villes et Intercommunalités
• Aliénation de biens communaux d'une valeur supérieure à 4600,00 euros
• Mise à disposition d'un opérateur d'activités sportives - Reconduction d'une convention avec la Communauté de Communes du Clermontais
• Piscine - Convention de mise à disposition de personnel communal à la Communauté de Communes du Clermontais
• Cession de voirire - parcelle cadastrée section AM n°408 appartenant aux consorts GABRE et BONNET
• Cession de voirie - parcelles cadastrées section AB n°903 et 905 appartenant à Mme Odile GUASCH
• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AB n°901 appartenant à la SCI La Paulhanaise
• Admission en non valeur
• Budget Commune - Décision modificative n°2
• Communication du rapport d'activités 2018 du SIVOM du canton d'Agde

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2019

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Modification du tableau des effectifs - création de postes dans le cadre des avancements de grade
• Dérogations 2020 au principe du repos dominical pour le concessionnaire automobiles - commerces de voitures CNPA Occitanie
• Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets année 2018
• Saison animation 2020 - demande d'aide départementale
• Travaux sur menuiseries bâtiment Salle des Fêtes tranche 1 - approbation devis travaux - demande de subvention auprès d'Hérault Energies
• Programmation travaux éclairage public 2019 - opération n°201-0107-CM
• Mise en accessibilité ERP - Année 2 - Demande de subvention au titre des dotations de l'Etat pour 2020
• Lecture publique - approbation de la convention de fonctionnement du réseau des bibliothèques du Clermontais
• Verbalisation et fixation des tarifs d'enlèvement et de nettoyage des dépôts sauvages réalisés sur le territoire communal