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CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Débat d'orientation budgétaire(pour consulter les documents annexes se reporter à l'onglet "budget"

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Approbation du compte administratif 2017 de la commune
• Approbation du compte administratif 2017 - service eau
• Approbation du compte administratif 2017 - service assainissement
• Budget communal - approbation du compte de gestion 2017
• Budget Eau - approbation du compte de gestion 2017
• Budget assainissement - approbation du compte de gestion 2017
• Affectation des résultats de l'exercice 2017 - budget commune
• Vote du budget primitif communal 2018
• Vote des taux d'imposition 2018
• Bilan des acquisitions et cessions immobilières réalisées au cours de l'année 2017
• Adhésion au réseau des centres villes durables et de l'innovation de "Centre Ville en mouvement"
• Création d'un comité consultatif communal "revitalisation des bourgs centres" et nomination des membres
  
• Adoption du règlement intérieur du comité consultatif communal "revitalisation des bourgs centres" / Règlement intérieur Comité Consultatif Communal revitalisation des bourgs centres

CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibération

• Subvention à l'Etoile Sportive Paulhan-Pézenas - Année 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Service eau - Adoption du rapport prix-qualité du service (RPQS)
• Service assainissement - Adoption du rapport prix-qualité du service (RPQS)
• Subventions aux associations - année 2018
• Aire de remplissage collective - demande de subvention auprès du conseil départemental
• Adhésion à un groupement de commande pour "l'achat d'énergies, de fournitures/services en matière d'éfficacité et d'exploitation énergétique"
• Modification du tableau des effectifs - création d'un poste d'adjoitn technique non titulaire temps complet
• Modification du taux d'emploi d'un adjoint technique titulaire temps non complet
• Modification du taux d'emploi d'un adjoint technique titulaire temps non complet
• Piscine - convention de mise à disposition de personnel communal
• Mise à disposition d'un opérateur d'activités sportives - Reconduction d'une convention avec la Communauté de Communes du Clermontais
• Motion de soutien au Collectiu Occitan

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUILLET 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Convention de partenariat avec le Département 34 "Label lire à la mer-programme en partenariat-année 2018"
• Mise en accessibilité des ERP-Année 1-Demande de subvention auprès du Conseil Régional
• Aménagement de l'espace public et mise en valeur de Notre-Dame des Vertus-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental, FAIC
• Programme de réfection des chemins ruraux-Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l'Hérault
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association PAULHAN SOLIDAIRE
• Mise à jour des statuts du SIVOM du canton d'Agde -Validation
• Marché des producteurs de pays de Paulhan-Adoption d'une convention
• Aliénation de biens communaux d'une valeur supérieure à 4 600,00€-vente d'un tracteur Renault R3276
• Décision modificative n°1-Budget communal
• Admissions en non valeur
• Programmation travaux éclairage public 2018
• Alhambra Festi-Demande de subvention auprès de la région Occitanie
• Bail gracieux de droit de chasse et de destruction des nuisibles avec l'association de Chasse St Hubert de Paulhan
• Alhambra Festi 2018-Convention d'objectifs "Compagnonnage des festivals d'été 2018"

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 OCTOBRE 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Contrat d'assurance de groupe des risques statutaires et convention de suivi et d'assistance à la gestion des contrats d'assurance des risques statutaires avec le Centre de Gestion 34
• Protection sociale complémentaire : Adhésion - convention de participation pour le risque prévoyance (maintien de salaire)
• Délibération cadre relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
• Modification du tableau des effectifs - Création de postes dans le cadre des avancements de grade
• Modification du taux d'emploi d'un adjoint administratif titulaire temps non complet
• Communication du rapport d'activités 2017 du SIVOM du canton d'Agde
• Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets année 2017
• Cession de parcelle cadastrée section AE n°1315 appartenant à Mr Tristant CHEMOUNI
• Mise en accessibilité des ERP - année 2 - Demande de subvention au titre de la DETR 2019
• Aménagement d'une voie verte tranche 3 - Demande de subvention au titre du contrat de ruralité
• Réhabilitation du bâtiment Gare - Demande de subvention au titre du Contrat de Ruralité 2019
• Autorisation de procéder à un désherbage dans les fonds de la bibliothèque municipale
• Participation financière aux frais de fonctionnement des écoles de PAULHAN
• Ecoles - Avenant à la convention de partenariat pour la mise à disposition d'un environnement numérique de travail "ENT-école" / Avenant ENT

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Autorisation donnée au Centre Communal d'Action Sociale de souscrire un emprunt
• Solidarité envers le département de l'Aude et ses sinistrés - soutien financier de la commune

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2018

Ordre du jour

Compte-rendu

Délibérations

• Politique de développement et de valorisation Bourgs Centres "Occitanie/Pyrénées-Méditerranée" : dossier de pré-candidature
• Réhabilitation du bâtiment Gare - Demande de subvention dans le cadre de la politique de développement et de valorisation des Bourgs Centres "Occitanie/Pyrénées-Méditerranée"
• Aménagement d'une voie verte tranche 3 - Demande de subvention dans le cadre de la politique de développement et de valorisation des Bourgs Centres "Occitanie/Pyrénées-Méditerranée"
• Aménagement de l'espace public et mise en valeur de Notre-Dame des Vertus - Demande de subvention dans le cadre de la politique de développement et de valorisation des Bourgs Centres "Occitanie/Pyrénées-Méditerranée"
• Demande de prorogation du délai de validité de la subvention du Conseil départemental - Partenariat d'objectifs de structuration du territoire (POST) - GARE
• Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'ESPPA Football / Convention
• Dérogations 2019 au principe de repos dominical pourl e concessionnaire automobiles - commerces de voitures CNPA Occitanie
• Fourrière automobile - Procédure de recouvrement
• Adhésion à l'agence d'ingéniérie départementale "Hérault Ingéniérie"
• Cession de voirie - parcelle cadastrée section AM n°572 appartenant à la SCI AGS
• Décision modificative n° 2 - Budget Commune
• Décision modificative n°3 - Budget Communal
• Appartement de la Mairie - Déclassement du domaine public communal
• Appartement de la Mairie - Adoption d'un bail d'habitation au profit de Monsieur Eric ESPINAS / Bail
• Saison animation 2019 - Demande d'aide départementale
• Adhésion à la mission "délégué à la protection des données" proposée par le Centre de Gestion de la fonction publicque territoriale de l'Hérault (CDG 34)
• Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France
• Transfert des services périscolaires de la commune de Saint Félix de Lodez - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)
• Recensement de la population 2019 - Création d'emplois d'agents recenseurs et fixation des tarifs pour la rémunération des agents
• Fermeture agence Crédit Agricole de Paulhan - Motion de soutien